CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1.IDENTIFICATION DU VENDEUR
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Charlène Joannard, et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://charlenejoannard.fr
2.PRODUITS
Les pièces proposées à la vente sont uniques et fabriquées à la main. Les formes, tailles et couleurs des pièces peuvent varier des photographies mises en ligne.
3.PRIX
Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable – article 293 B du CGI). Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d’emballage qui seront facturés et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.
4. COMMANDE ET ACCEPTATION D’UNE COMMANDE
A tout moment, vous pouvez ajouter des Produits dans votre panier, le modifier, le supprimer et choisir de terminer vos achats et accepter les présentes conditions de vente. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié et a sélectionné un mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du client selon les modalités prévues.
5. PAIEMENT ET SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS
Le client peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire via la plateforme sécurisée mise en œuvre par Stripe. Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
6. RESERVE DE PROPRIETE
Charlène Joannard conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris
7. RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Charlène Joannard procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 30 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
8. LIVRAISON
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par le client. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, Charlène Joannard ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés. Pour l’acheminement de ses livraisons Charlène Joannard ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande.
9. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site http://charlenejoannard.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Charlène Joannard. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.